Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
hauterive89-fr.net15.eu
  • Mairie
    • Conseil Municipal
    • Commissions
    • Comptes rendus des Conseils
    • Bulletins municipaux
    • Communauté de Commune Serein & Armance
    • Office de tourisme
    • PLU Urbanisme
  • Vivre ici
    • CCAS
    • Artisans et commerçants
    • Exploitants agricoles
    • Associations
  • Pratique
    • Numéros utiles
    • Location de salle
    • Cimetière et Colombarium
    • Collecte des déchets/Déchetterie
    • Démarches en lignes
  • Découvrir
    • Histoire de la commune
    • Patrimoine
Menu
  • Mairie
    • Conseil Municipal
    • Commissions
    • Comptes rendus des Conseils
    • Bulletins municipaux
    • Communauté de Commune Serein & Armance
    • Office de tourisme
    • PLU Urbanisme
  • Vivre ici
    • CCAS
    • Artisans et commerçants
    • Exploitants agricoles
    • Associations
  • Pratique
    • Numéros utiles
    • Location de salle
    • Cimetière et Colombarium
    • Collecte des déchets/Déchetterie
    • Démarches en lignes
  • Découvrir
    • Histoire de la commune
    • Patrimoine
×

Salle
des fêtes

Démarche
en ligne

Collecte
des déchets
Mairie de Hauterive dans le 89 Département de l'Yonne
Mairie de Hauterive dans le 89 Département de l'Yonne
Mairie de Hauterive dans le 89 Département de l'Yonne
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

 1, place de la Mairie 89250 Hauterive

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi 9h – 13h / 14h – 17h

Fermeture le Mercredi

03 86 47 87 32

nous écrire

  • Mentions légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser