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Location du foyer communale de la commune de Hauterive dans le 89

Location de salle

Pour louer le foyer communal

Altaripiens

Caution : 500,00€

 1/2 journée : 20,00€ : Du lundi au vendredi

 1 journée : 40,00€ : Du lundi au vendredi

 Week-end : 70,00€

 Réunion association : Gratuit

Hors commune

• Caution : 500,00€

• 1/2 journée : 20,00€ : Du lundi au vendredi

• 1 journée : 40,00€ : Du lundi au vendredi

• Week-end : 70,00€

• Réunion association : Gratuit

•  CapiFrance : 15,00€ : Pour 1 réunion

•  Akéo : 35,00€ : Pour 4 réunions

Une caution d’un montant forfaitaire de 100,00 euros TTC vous sera demandée et encaissée en cas de ménage non fait.
Pour des raisons d’organisations le foyer pourra être loué en demi-journée et journée que du lundi au vendredi uniquement.

Pour louer des tables et bancs

Le Maire rappel aux membres du Conseil qu’une régie de recettes sera mise en place à partir du 1er janvier 2020.

Cette régie de recettes permet d’inclure notamment la location de tables et bancs. Le Conseil municipal après avoir délibéré à l’unanimité, DIT qu’un contrat sera établi à chaque location. La Commune se réserve le droit d’encaisser la totalité de la caution afin de couvrir les frais pour tout dégât constatés lors de la restitution. Dit que les tables et bancs pourront être mis à la location aux Altaripiens. Aucune location en extérieure.

• Caution : 500,00€

• 1 table et 2 bancs : 5€

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